CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION & MENTIONS LÉGALES
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées les « CGU ») s’appliquent au site Internet dont l’adresse URL est https://btzmedical.com/ (ci-après dénommé « le Site »).
En utilisant ce Site, vous acceptez les CGU définies ci-après.
Si vous ne souhaitez pas accepter ces CGU, nous vous demandons de ne pas utiliser ce Site.
Toute visite et/ou utilisation de ce Site doit se faire dans le respect des présentes CGU.
⸻
OBJET DU SITE
BTZ MEDICAL a ouvert ce Site pour l’information personnelle de ses utilisateurs.
Le Site a été élaboré au profit de tous les internautes désireux de mieux connaître BTZ MEDICAL, ses activités, ses produits et ses services.
⸻
MENTIONS LÉGALES
1 – Éditeur du Site
Le présent Site est édité par : Jean-Luc Mayoral
BTZ MEDICAL SUPPLIE
Propriétaire : Jean-Luc Mayoral
241 Chemin Morzelai
64310 Ascain
Nouvelle-Aquitaine – France
SIRET : 830 369 500 00038
Email : info@btzmedical.com
⸻
2 – Webmaster & Responsable de la publication
BTZ MEDICAL
⸻
3 – Hébergement du Site
VIADUC
(Hébergeur du Site)
⸻
4 – Informations – Crédits
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, logos et tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de BTZ MEDICAL, sauf mentions contraires.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de BTZ MEDICAL, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
⸻
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits constituant et/ou représentés sur le Site sont protégés par les lois relatives à la Propriété Intellectuelle.
Ils sont, selon les cas, la propriété de BTZ MEDICAL ou de tiers ayant autorisé BTZ MEDICAL à les utiliser.
L’ensemble de ce Site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur.
Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de BTZ MEDICAL.
Toute reproduction, utilisation, adaptation, traduction ou modification non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité de son auteur.
⸻
RESPONSABILITÉ
1 – Accès, fonctionnement et continuité du Site
BTZ MEDICAL ne peut garantir un accès continu et sans erreur au Site.
La responsabilité de BTZ MEDICAL ne saurait être engagée en cas d’interruption, de dysfonctionnement, de panne technique ou de force majeure.
BTZ MEDICAL décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du Site, y compris l’accès frauduleux à des données ou la présence de virus.
⸻
2 – Contenu du Site
BTZ MEDICAL s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour.
Toutefois, BTZ MEDICAL ne saurait garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, BTZ MEDICAL décline toute responsabilité :
•en cas d’erreur ou d’omission,
•en cas de modification du contenu par un tiers,
•pour tout dommage résultant de l’utilisation du Site.
⸻
UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES
Des informations à caractère personnel peuvent être collectées sur le Site.
Ces données sont traitées conformément à la législation française et européenne en vigueur, notamment le RGPD et la loi Informatique et Libertés.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant.
Ces droits peuvent être exercés par email à : info@btzmedical.com
Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers, sauf obligation légale ou consentement explicite de l’utilisateur.
⸻
HYPERLIENS
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites.
BTZ MEDICAL ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites tiers.
Toute création de lien vers le Site est soumise à l’accord préalable de BTZ MEDICAL.
⸻
COOKIES
Le Site peut utiliser des cookies destinés à améliorer l’expérience utilisateur et à établir des statistiques de fréquentation.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
Toutefois, la désactivation des cookies peut altérer certaines fonctionnalités du Site.
⸻
DROIT APPLICABLE
Le présent Site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
⸻
MODIFICATION DES CGU
BTZ MEDICAL se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
